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Construction d’un bâtiment principal

IMPORTANT : Le fait de ne pas répondre à toutes les questions concernant votre projet pourrait retarder le traitement de votre demande.

Ligne Info-permis : 819-797-7568

Étape 1 de 9

11%

Informations générales
Nom du demandeur*
Prénom Nom
Courriel*
Téléphone (cellulaire)*
Téléphone (maison)
Téléphone (travail)
Êtes-vous propriétaire du terrain?*
- Oui
- Non
Procuration du propriétaire vous permettant de réaliser les travaux :
Taille maximum des fichiers : 64 MB.
Si vous avez de la difficulté à joindre votre fichier, veuillez le transmettre à l'adresse permis@rouyn-noranda.ca en précisant le numéro de confirmation que vous obtiendrez lors de la confirmation d'envoi de votre formulaire.
Veuillez noter que tout document manquant retardera le traitement de votre demande.
Adresse des travaux*
Adresse postale
Valeur des travaux*
Exécutant des travaux*
Date de début des travaux prévus*
DD slash MM slash YYYY
Date de fin des travaux prévus*
DD slash MM slash YYYY

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Vous devrez joindre au présent formulaires les documents suivants :

1. Certificat d'implantation (arpenteur-géomètre);

2. Localisation et dimension des entrées charretières et des cases de stationnement;

3. Plans complets et détaillés à l'échelle*, lesquels devront contenir :
     - Plan de la façade et autres murs;
     - Hauteur du sol fini par rapport au rez-de-chaussée;
     - Hauteur des murs et hauteur totale;
     - Plans des division intérieures (dimensions et vocation des pièces);
     - Localisation et dimensions des ouvertures (portes et fenêtres).
     * Note : Il se peut que votre bâtiment soit assujetti à la Loi sur les architectes.
     Dans le cas d'un bâtiment d'usage autre que résidentiel ou d'un usage résidentiel de 3 logements et plus qui n'est pas assujetti à la Loi sur les architectes, des plans de technologue en architecture sont requis.
4. Plans scellés par un ingénieur pour l'aménagement d'une pièce habitable sous un garage, le cas échéant;

5. Plans scellés par un ingénieur pour l'aménagement d'un toit vert, le cas échéant.

Veuillez noter que tout document manquant retardera le traitement de votre demande.

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Usage(s) du bâtiment
Usage(s) du bâtiment*
- Résidentiel
- Commercial
- Industriel
- Autre
Usage résidentiel :*
- Unifamilial isolé
- Autre
Nombre de logements :*
Usage commercial prévu :*
Usage industriel prévu :*
Autre usage prévu :*
Le secteur est-il desservi par un réseau d'aqueduc?*
- Oui
- Non
Attention : Vous devrez remplir le formulaire de demande de certificat d'autorisation Installation de prélèvement d'eau
Le secteur est-il desservi par un réseau d'égout?*
- Oui
- Non
Attention : Vous devrez remplir le formulaire de demande de certificat d'autorisation Projet d'installation sanitaire
Matériaux de revêtement des murs :*
Matériaux de revêtement du toit :*

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Type de fondation*
- Fondation de béton
- Dalle de béton
- Pieux vissés
- Autre
Veuillez préciser :*
Attention : Ce type de fondation requiert l'approbation d'un ingénieur.
Veuillez joindre l'approbation d'un ingénieur quant à la fondation de la construction :
Taille maximum des fichiers : 64 MB.
Si vous avez de la difficulté à joindre votre fichier, veuillez le transmettre à l'adresse permis@rouyn-noranda.ca en précisant le numéro de confirmation que vous obtiendrez lors de la confirmation d'envoi de votre formulaire.
Veuillez noter que tout document manquant retardera le traitement de votre demande.
Veuillez inscrire les dimensions correspondant aux lettres du plan ci-haut :*
A (Profondeur sous le niveau du sol) B (Hauteur hors sol) C (Largeur du mur de fondation) D (Hauteur de la semelle) E (Largeur de la semelle)

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Le bâtiment inclut-il un sous-sol?*
- Oui
- Non
L'aménagement du sous-sol apparaît-il sur les plans fournis?*
- Oui
- Non
Nous vous recommandons de soumettre les plans d'aménagement du sous-sol afin de vérifier la conformité du projet.

En l'absence de plans d'aménagement du sous-sol, une nouvelle demande de permis devra être déposée à la Ville de Rouyn-Noranda avant la réalisation des travaux d'aménagement du sous-sol.

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Les galeries, patio et terrasse au sol apparaissent-ils sur les plans?*
- Oui
- Non
Localisation :*
- Cour avant
- Cour latérale
- Cour arrière
Cour avant
Profondeur :*
Longueur :*
Hauteur du sol :*
Hauteur garde-corps*
Matériaux :*
Cour latérale
Profondeur :*
Longueur :*
Hauteur du sol :*
Hauteur garde-corps*
Matériaux :*
Cour arrière
Profondeur :*
Longueur :*
Hauteur du sol :*
Hauteur garde-corps*
Matériaux :
Veuillez fournir la localisation des galeries, patios et terrasses au sol sur une copie du certificat d'implantation en vous inspirant de l'exemple suivant :
Taille maximum des fichiers : 64 MB.
Si vous avez de la difficulté à joindre votre fichier, veuillez le transmettre à l'adresse permis@rouyn-noranda.ca en précisant le numéro de confirmation que vous obtiendrez lors de la confirmation d'envoi de votre formulaire.
Veuillez noter que tout document manquant retardera le traitement de votre demande.

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Le projet inclut-il l'aménagement d'une pièce habitable sous un garage?*
- Oui
- Non
Le projet inclut-il l'aménagement d'un toit vert?*
- Oui
- Non
Veuillez joindre les documents suivants s'appliquant à votre projet :

- Certificat d'implantation (arpenteur-géomètre).

- Localisation et dimension des entrées charretières et des cases de stationnement.

- Plans complets et détaillés à l'échelle*, lesquels devront contenir :
     - Plan de la façade et autres murs;
     - Hauteur du sol fini par rapport au rez-de-chaussée;
     - Hauteur des murs et hauteur totale;
     - Plans des division intérieures (dimensions et vocation des pièces);
     - Localisation et dimensions des ouvertures (portes et fenêtres).
     * Note : Il se peut que votre bâtiment soit assujetti à la Loi sur les architectes.
     Dans le cas d'un bâtiment d'usage autre que résidentiel ou d'un usage résidentiel de 3 logements et plus qui n'est pas assujetti à la Loi sur les architectes, des plans de technologue en architecture sont requis.
- Plans scellés par un ingénieur pour l'aménagement d'une pièce habitable sous un garage.
- Plans scellés par un ingénieur pour l'aménagement d'un toit vert.
Déposer les fichiers ici ou

Taille maximum des fichiers : 64 MB.
Si vous avez de la difficulté à joindre votre fichier, veuillez le transmettre à l'adresse permis@rouyn-noranda.ca en précisant le numéro de confirmation que vous obtiendrez lors de la confirmation d'envoi de votre formulaire.
Veuillez noter que tout document manquant retardera le traitement de votre demande.
Exemple avec les élévations

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Avez-vous des précisions à apporter à votre demande?

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Documents demandés*
- J'ai bien joint le(s) document(s) demandé(s) au présent formulaire.
- Je transmettrai par courriel le(s) document(s) demandé(s) en précisant le numéro de confirmation de mon dossier.
Veuillez transmettre vos documents à l'adresse permis@rouyn-noranda.ca. Vous obtiendrez le numéro de confirmation à préciser dans votre courriel lorsque vous appuierez sur Envoyer.

Veuillez noter que tout document manquant retardera le traitement de votre demande.

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Informations générales

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Cour avant

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